Délibérations
Retrouvez les délibérations prises ainsi que les comptes-rendus des conseils communautaires et des bureaux.
411 délibérations au cours des 2 dernières années
Avenant à la convention de participation à Jumel dans le cadre de l'acquisition de ressources numériques en ligne
N°60/2025
Bureau
5 mai 2025
8.9 Culture
Mise à disposition des locaux des espaces culturels
N°61/2025
Bureau
5 mai 2025
8.9 Culture
Convention de prêt de matériel d'animation de la MDJ
N°62/2025
Bureau
5 mai 2025
8.9 Culture
Convention avec l'association des Amis de la Clairière de Chaux
N°63/2025
Bureau
5 mai 2025
8.9 Culture
Convention avec l'association Musica'Loue
N°64/2025
Bureau
5 mai 2025
8.9 Culture
Attribution de subvention Lé Z'Uns lé Z'Aulnes
N°65/2025
Bureau
5 mai 2025
7.5 Subventions
