Délibérations
Retrouvez les délibérations prises ainsi que les comptes-rendus des conseils communautaires et des bureaux.
411 délibérations au cours des 2 dernières années
Convention de partenariat avec l'association Made in Jura
N°54/2025
Bureau
5 mai 2025
7.4 Interventions économiques
Demande de financement pour le projet GPECT
N°55/2025
Bureau
5 mai 2025
7.4 Interventions économiques
Convention Cartes Avantages Jeunes saison 2025-2026
N°56/2025
Bureau
5 mai 2025
8.9 Culture
Avenant 1 lot 8 marché presbytère
N°57/2025
Bureau
5 mai 2025
1.1 Marchés publics (supérieurs à 209 000€ HT)
Avenant 1 lot 10 marché presbytère
N°58/2025
Bureau
5 mai 2025
1.1 Marchés publics (supérieurs à 209 000€ HT)
Avenant 1 lot 7 marché presbytère
N°59/2025
Bureau
5 mai 2025
1.1 Marchés publics (supérieurs à 209 000€ HT)
