Délibérations
Retrouvez les délibérations prises ainsi que les comptes-rendus des conseils communautaires et des bureaux.
343 délibérations au cours des 2 dernières années
Marché Festival des Semeurs du Val d'Amour
N°136/2025
Bureau
15 déc. 2025
1.1 Marchés publics (supérieurs à 209 000€ HT)
Attribution Marché révision générale PLUi
N°137/2025
Bureau
15 déc. 2025
1.1 Marchés publics (supérieurs à 209 000€ HT)
Aide aux salons - Hironwoods
N°138/2025
Bureau
15 déc. 2025
7.4 Interventions économiques
Convention de participation lutte ambroisie / Fredon
N°139/2025
Bureau
15 déc. 2025
8.8 Environnement
Révision générale du PLUi - Plan de financement
N°140/2025
Bureau
15 déc. 2025
7.5 Subventions
Convention avec l'association Musica'Loue
N°141/2025
Bureau
15 déc. 2025
7.5 Subventions
