Délibérations
Retrouvez les délibérations prises ainsi que les comptes-rendus des conseils communautaires et des bureaux.
407 délibérations au cours des 2 dernières années
Election du Président
N°78/2026
Conseil communautaire
8 avr. 2026
5.1 Élection de l'exécutif
Détermination du nombre de Vice-présidents et des autres membres du Bureau
N°79/2026
Conseil communautaire
8 avr. 2026
5.1 Élection de l'exécutif
Election des vice-présidents
N°80/2026
Conseil communautaire
8 avr. 2026
5.1 Élection de l'exécutif
Délégations de pouvoir au Bureau et au Président
N°81/2026
Conseil communautaire
8 avr. 2026
5.5 Délégation de signature
Lecture de la charte de l'élu local
N°82/2026
Conseil communautaire
8 avr. 2026
5.6 Exercice des mandats locaux
Affaires générales
N°83/2026
Conseil communautaire
8 avr. 2026
5.7 Intercommunalité
