Délibérations
Retrouvez les délibérations prises ainsi que les comptes-rendus des conseils communautaires et des bureaux.
343 délibérations au cours des 2 dernières années
Avenant 1 lot 2 marché presbytère
N°92/2025
Bureau
2 juin 2025
1.1 Marchés publics (supérieurs à 209 000€ HT)
Tarifs des camps et stages de l'été 2025
N°93/2025
Bureau
2 juin 2025
7.2 Fiscalité
Calendrier d'ouverture des ACM du Val d'Amour
N°94/2025
Bureau
2 juin 2025
9.1 Autres domaines de compétences des communes
Affaires générales
N°85/2025
Conseil communautaire
26 mai 2025
5.7 Intercommunalité
Rapport moral 2024 du Pays Dolois - Pays de Pasteur
N°86/2025
Conseil communautaire
26 mai 2025
5.7 Intercommunalité
Signature d'un avenant au Contrat pour la Réussite de la Transition Ecologique (CRTE) du Val d'Amour - Annule et remplace la délibération n°08/2025 du 10 février 2025
N°87/2025
Conseil communautaire
26 mai 2025
1.4 Autres contrats
