Délibérations
Retrouvez les délibérations prises ainsi que les comptes-rendus des conseils communautaires et des bureaux.
512 délibérations au cours des 2 dernières années
Représentation au CEREMA
N°116/2026
Conseil communautaire
6 mai 2026
5.3 Désignation des représentants
Référent FREDON
N°117/2026
Conseil communautaire
6 mai 2026
5.3 Désignation des représentants
Représentation à la Fédération Nationale des Collectivités Territoriales pour la Culture
N°118/2026
Conseil communautaire
6 mai 2026
5.3 Désignation des représentants
Représentation à la CDCI
N°119/2026
Conseil communautaire
6 mai 2026
5.3 Désignation des représentants
Représentation à Intercommunalités de France
N°120/2026
Conseil communautaire
6 mai 2026
5.3 Désignation des représentants
Nomination Commission consultative paritaire TECV
N°121/2026
Conseil communautaire
6 mai 2026
5.3 Désignation des représentants
