Délibérations
Retrouvez les délibérations prises ainsi que les comptes-rendus des conseils communautaires et des bureaux.
343 délibérations au cours des 2 dernières années
Projet Culturel, Scientifique, Educatif et Social des médiathèques
N°89/2025
Conseil communautaire
26 mai 2025
8.9 Culture
Révision des tarifs de la taxe de séjour
N°90/2025
Conseil communautaire
26 mai 2025
7.2 Fiscalité
Vente d'une parcelle à la société les Charpentiers Réunis
N°88/2025
Conseil communautaire
26 mai 2025
3.2 Aliénations
Plan de financement de la ZA Bel Air
N°46/2025
Bureau
5 mai 2025
7.5 Subventions
Vente de terrain à la SCI La Médocaine du Bel Air
N°47/2025
Bureau
5 mai 2025
3.2 Aliénations
Convention de mise à disposition des personnes travaillant au sein des communes et intercommunalités
N°48/2025
Bureau
5 mai 2025
4.1 Personnels titulaires et stagiaires de la fonction publique territoriale
