Délibérations
Retrouvez les délibérations prises ainsi que les comptes-rendus des conseils communautaires et des bureaux.
407 délibérations au cours des 2 dernières années
Décision modificative n°3 budget 04000 - Exercice 2023
N°155/2023
Conseil communautaire
4 déc. 2023
7.1 Décisions budgétaires (B.P., D.M., C.A. etc.)
Désherbage, don et vente de documents des médiathèques du Val d'Amour
N°149/2023
Conseil communautaire
4 déc. 2023
8.9 Culture
Forfait mobilités durables
N°146/2023
Conseil communautaire
4 déc. 2023
4.1 Personnels titulaires et stagiaires de la fonction publique territoriale
Modification du règlement de fonctionnement de la micro-crèche
N°151/2023
Conseil communautaire
4 déc. 2023
9.1 Autres domaines de compétences des communes
Modification du tableau des emplois budgétaires
N°144/2023
Conseil communautaire
4 déc. 2023
4.1 Personnels titulaires et stagiaires de la fonction publique territoriale
Organisation d'une sortie Marché de Noël à Montbéliard
N°158/2023
Conseil communautaire
4 déc. 2023
8.2 Aide sociale
