Délibérations
Retrouvez les délibérations prises ainsi que les comptes-rendus des conseils communautaires et des bureaux.
407 délibérations au cours des 2 dernières années
Convention de partenariat avec la Fédération des Foyers Ruraux
N°63/2026
Bureau
2 mars 2026
8.9 Culture
Attribution de subvention - Compagnie Haixama
N°64/2026
Bureau
2 mars 2026
7.5 Subventions
Partenaires financiers
N°65/2026
Bureau
2 mars 2026
9.1 Autres domaines de compétences des communes
Conventions de financement avec la CAF dans le cadre du fonds "Public et Territoires"
N°66/2026
Bureau
2 mars 2026
9.1 Autres domaines de compétences des communes
Formation du personnel d'animation des accueils de loisirs du Val d'Amour
N°67/2026
Bureau
2 mars 2026
9.1 Autres domaines de compétences des communes
Mise à disposition de locaux pour le fonctionnement des accueils de loisirs du Val d'Amour
N°68/2026
Bureau
2 mars 2026
1.3 Conventions de mandat
