Délibérations
Retrouvez les délibérations prises ainsi que les comptes-rendus des conseils communautaires et des bureaux.
512 délibérations au cours des 2 dernières années
Election Commission d'Appel d'Offre et Commission Marchés à Procédure Adaptée
N°132/2026
Conseil communautaire
1 juin 2026
5.2 Fonctionnement des assemblées
Création d'un groupement de commandes pour un schéma directeur d'assainissement et d'eau pluviale
N°133/2026
Conseil communautaire
1 juin 2026
1.4 Autres contrats
Tarifs des camps et des stages de l'été 2026 dans les accueils de loisirs
N°134/2026
Conseil communautaire
1 juin 2026
7.2 Fiscalité
Composition du Comité Social Territorial
N°135/2026
Conseil communautaire
1 juin 2026
5.2 Fonctionnement des assemblées
Organisation du séjour "Seniors en vacances" 2026 et fixation du tarif
N°136/2026
Conseil communautaire
1 juin 2026
7.2 Fiscalité
Fixation des tarifs des activités proposées dans le cadre de l'Espace de Vie Sociale
N°137/2026
Conseil communautaire
1 juin 2026
7.2 Fiscalité
