Accéder au contenu
Logo CCVA
Guidez-moi !
Close
Val d'Amour - CCVA Communauté de communes
×

Installation sur iOS

Pour installer l'application sur votre iPhone :

partager
  • 1/ Depuis le navigateur Safari, cliquez sur le pictogramme avec la flèche vers le haut dans la barre de menu en bas.
  • 2/ Cliquez sur "Sur l'écran d'accueil" dans la liste d'action qui s'affiche.
  • 3/ Cliquez sur "Ajouter" en haut à droite.
  • 4/ Profitez de votre nouvelle application !

Délibérations

Retrouvez les délibérations prises ainsi que les comptes-rendus des conseils communautaires et des bureaux.

407 délibérations au cours des 2 dernières années

Filtrer les délibérations
Filtrer les délibérations
Date
Thème
Effacer

Attribution de subvention - Terre d'Emerveilles

N°57/2026

Bureau

2 mars 2026

7.5 Subventions

  • 9 votants

    9 pour

    0 contre

    0 abstention

    224.18 KB
    |
    pdf

Attribution de subvention - Compagnie Morula

N°58/2026

Bureau

2 mars 2026

7.5 Subventions

  • 9 votants

    9 pour

    0 contre

    0 abstention

    224.01 KB
    |
    pdf

Convention avec la Compagnie Morula

N°59/2026

Bureau

2 mars 2026

8.9 Culture

  • 9 votants

    9 pour

    0 contre

    0 abstention

    224.45 KB
    |
    pdf

Attribution de subvention - Association 3A

N°60/2026

Bureau

2 mars 2026

7.5 Subventions

  • 9 votants

    9 pour

    0 contre

    0 abstention

    223.97 KB
    |
    pdf

Attribution de subvention - Les Alwati

N°61/2026

Bureau

2 mars 2026

7.5 Subventions

  • 9 votants

    9 pour

    0 contre

    0 abstention

    224.02 KB
    |
    pdf

Attribution de subvention - Association des céramistes de Bourgogne-Franche-Comté

N°62/2026

Bureau

2 mars 2026

7.5 Subventions

  • 9 votants

    9 pour

    0 contre

    0 abstention

    205.85 KB
    |
    pdf
Loading...
Filtres Menu

Filtrer

Supprimer les filtres Appliquer les filtres

Les partenaires de la communauté de communes

Logo Logo Logo Logo Logo