Délibérations
Retrouvez les délibérations prises ainsi que les comptes-rendus des conseils communautaires et des bureaux.
361 délibérations au cours des 2 dernières années
Avenant convention Ecran Mobile
N°36/2024
Bureau
4 mars 2024
8.9 Culture
Tarif de location des Explor Games® - Offres de groupes
N°26/2024
Bureau
19 févr. 2024
7.2 Fiscalité
Tarif de location des Explor Games® - Offre associative
N°27/2024
Bureau
19 févr. 2024
7.2 Fiscalité
Explor Games® - Amicale des Pompiers de Chamblay
N°28/2024
Bureau
19 févr. 2024
7.2 Fiscalité
Modification des compositions des commissions et représentations aux organismes
N°10/2024
Conseil communautaire
29 janv. 2024
5.3 Désignation des représentants
Mise à jour du Document Unique des Risques Professionnels (DUERP)
N°11/2024
Conseil communautaire
29 janv. 2024
4.1 Personnels titulaires et stagiaires de la fonction publique territoriale
