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Délibérations

Retrouvez les délibérations prises ainsi que les comptes-rendus des conseils communautaires et des bureaux.

407 délibérations au cours des 2 dernières années

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Date
Thème
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Convention de prêt de matériel d'animation de la MDJ

N°51/2026

Bureau

2 mars 2026

8.9 Culture

  • 9 votants

    9 pour

    0 contre

    0 abstention

    224.39 KB
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Convention avec l'association des Amis de la Clairière de Chaux

N°52/2026

Bureau

2 mars 2026

8.9 Culture

  • 9 votants

    9 pour

    0 contre

    0 abstention

    224.46 KB
    |
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Attribution de subvention Lé Z'Uns lé Z'Aulnes

N°53/2026

Bureau

2 mars 2026

7.5 Subventions

  • 9 votants

    9 pour

    0 contre

    0 abstention

    224.03 KB
    |
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Convention avec la Ligue de l'enseignement URFOL de Franche-Comté

N°54/2026

Bureau

2 mars 2026

8.9 Culture

  • 9 votants

    9 pour

    0 contre

    0 abstention

    224.52 KB
    |
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Attribution de subvention - Promodégel (Moulin de Brainans)

N°55/2026

Bureau

2 mars 2026

7.5 Subventions

  • 9 votants

    9 pour

    0 contre

    0 abstention

    224.59 KB
    |
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Attribution de subvention - Little Town Festival

N°56/2026

Bureau

2 mars 2026

7.5 Subventions

  • 9 votants

    9 pour

    0 contre

    0 abstention

    224.38 KB
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