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Délibérations

Retrouvez les délibérations prises ainsi que les comptes-rendus des conseils communautaires et des bureaux.

345 délibérations au cours des 2 dernières années

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Date
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Adhésion à ALTERRE

N°34/2024

Bureau

4 mars 2024

7.9 Prise de participation (SEM, etc.)

  • 9 votants

    9 pour

    0 contre

    0 abstention

    222.41 KB
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Attribution d'une subvention - Little Town Festival

N°35/2024

Bureau

4 mars 2024

7.5 Subventions

  • 9 votants

    9 pour

    0 contre

    0 abstention

    187.73 KB
    |
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Avenant convention Ecran Mobile

N°36/2024

Bureau

4 mars 2024

8.9 Culture

  • 9 votants

    9 pour

    0 contre

    0 abstention

    189.70 KB
    |
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Tarif de location des Explor Games® - Offres de groupes

N°26/2024

Bureau

19 févr. 2024

7.2 Fiscalité

  • 10 votants

    10 pour

    0 contre

    0 abstention

    267.48 KB
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Tarif de location des Explor Games® - Offre associative

N°27/2024

Bureau

19 févr. 2024

7.2 Fiscalité

  • 10 votants

    10 pour

    0 contre

    0 abstention

    267.43 KB
    |
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Explor Games® - Amicale des Pompiers de Chamblay

N°28/2024

Bureau

19 févr. 2024

7.2 Fiscalité

  • 10 votants

    10 pour

    0 contre

    0 abstention

    266.17 KB
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