Délibérations
Retrouvez les délibérations prises ainsi que les comptes-rendus des conseils communautaires et des bureaux.
361 délibérations au cours des 2 dernières années
Conventions de financement avec la CAF dans le cadre du fonds "Publics et Territoires"
N°76/2024
Bureau
15 avr. 2024
9.1 Autres domaines de compétences des communes
Formation du personnel d'animation des accueils de loisirs du Val d'Amour
N°77/2024
Bureau
15 avr. 2024
4.1 Personnels titulaires et stagiaires de la fonction publique territoriale
Convention de mise à disposition des personnes travaillant au sein des communes et intercommunalités
N°78/2024
Bureau
15 avr. 2024
4.1 Personnels titulaires et stagiaires de la fonction publique territoriale
Mise à disposition de locaux pour le fonctionnement des accueils de loisirs du Val d'Amour
N°79/2024
Bureau
15 avr. 2024
1.3 Conventions de mandat
Relais Petite Enfance
N°80/2024
Bureau
15 avr. 2024
9.1 Autres domaines de compétences des communes
RPE - Convention avec un établissement d'accueil des personnes âgées
N°81/2024
Bureau
15 avr. 2024
9.1 Autres domaines de compétences des communes
