Délibérations
Retrouvez les délibérations prises ainsi que les comptes-rendus des conseils communautaires et des bureaux.
359 délibérations au cours des 2 dernières années
Attribution de subvention Lé Z'Uns lé Z'Aulnes
N°72/2024
Bureau
15 avr. 2024
7.5 Subventions
Convention avec la Ligue de l'enseignement URFOL de Franche-Comté
N°73/2024
Bureau
15 avr. 2024
7.5 Subventions
Attribution de subvention Association des céramistes de Bourgogne-Franche-Comté
N°74/2024
Bureau
15 avr. 2024
7.5 Subventions
Partenaires financiers
N°75/2024
Bureau
15 avr. 2024
9.1 Autres domaines de compétences des communes
Conventions de financement avec la CAF dans le cadre du fonds "Publics et Territoires"
N°76/2024
Bureau
15 avr. 2024
9.1 Autres domaines de compétences des communes
Formation du personnel d'animation des accueils de loisirs du Val d'Amour
N°77/2024
Bureau
15 avr. 2024
4.1 Personnels titulaires et stagiaires de la fonction publique territoriale
