Délibérations
Retrouvez les délibérations prises ainsi que les comptes-rendus des conseils communautaires et des bureaux.
359 délibérations au cours des 2 dernières années
Assistance aux entreprises
N°66/2024
Bureau
15 avr. 2024
7.4 Interventions économiques
Convention Cartes Avantages Jeunes saison 2024-2025
N°67/2024
Bureau
15 avr. 2024
8.9 Culture
Avenant à la convention de participation à Jumel dans le cadre de l'acquisition de ressources numériques en ligne
N°68/2024
Bureau
15 avr. 2024
8.9 Culture
Mise à disposition des locaux des espaces culturels
N°69/2024
Bureau
15 avr. 2024
8.9 Culture
Convention avec l'association des Amis de la Clairière de Chaux
N°70/2024
Bureau
15 avr. 2024
7.5 Subventions
Convention avec l'association Musica'Loue
N°71/2024
Bureau
15 avr. 2024
7.5 Subventions
