Délibérations
Retrouvez les délibérations prises ainsi que les comptes-rendus des conseils communautaires et des bureaux.
343 délibérations au cours des 2 dernières années
Lancement d'études de faisabilité pour l'aménagement d'un accueil de loisirs à l'étage du pôle enfance à La Loye
N°134/2025
Conseil communautaire
17 nov. 2025
9.1 Autres domaines de compétences des communes
Adhésion au service régional de la Fabrique à Sites pour la création d'un site internet touristique du Val d'Amour
N°135/2025
Conseil communautaire
17 nov. 2025
9.1 Autres domaines de compétences des communes
Budget Festival des Semeurs 2026
N°124/2025
Bureau
27 oct. 2025
8.9 Culture
Aide aux salons - SARL Jacquemin
N°125/2025
Bureau
27 oct. 2025
7.4 Interventions économiques
Avenant 2 lot 6 Marché presbytère
N°126/2025
Bureau
27 oct. 2025
1.1 Marchés publics (supérieurs à 209 000€ HT)
Avenant 2 lot 8 Marché presbytère
N°127/2025
Bureau
27 oct. 2025
1.1 Marchés publics (supérieurs à 209 000€ HT)
