Délibérations
Retrouvez les délibérations prises ainsi que les comptes-rendus des conseils communautaires et des bureaux.
411 délibérations au cours des 2 dernières années
Avenant 1 lot 4 marché presbytère
N°159/2024
Bureau
25 nov. 2024
1.1 Marchés publics (supérieurs à 209 000€ HT)
Avenant 1 lot 5 marché presbytère
N°160/2024
Bureau
25 nov. 2024
1.1 Marchés publics (supérieurs à 209 000€ HT)
Affaires générales
N°151/2024
Conseil communautaire
14 nov. 2024
5.7 Intercommunalité
Adhésion au contrat groupe ouvert à adhésion facultative proposé par le Centre Départemental de Gestion du Jura
N°152/2024
Conseil communautaire
14 nov. 2024
4.1 Personnels titulaires et stagiaires de la fonction publique territoriale
Extension de la zone de Bel Air : stratégie de commercialisation
N°153/2024
Conseil communautaire
14 nov. 2024
8.4 Aménagement du territoire
Avenant n°1 au marché de travaux Lot 2 - ZA Bel Air
N°154/2024
Conseil communautaire
14 nov. 2024
1.1 Marchés publics (supérieurs à 209 000€ HT)
