Délibérations
Retrouvez les délibérations prises ainsi que les comptes-rendus des conseils communautaires et des bureaux.
361 délibérations au cours des 2 dernières années
Aide aux salons - Société Hironwood
N°148/2024
Bureau
14 oct. 2024
7.4 Interventions économiques
Attribution de subvention - Le Gazouillis des Eléphants
N°140/2024
Bureau
30 sept. 2024
7.5 Subventions
Location maison de santé - Lucile Monnier
N°141/2024
Bureau
30 sept. 2024
3.3 Locations
Step de Montbarrey - Convention SNCF
N°142/2024
Bureau
30 sept. 2024
8.8 Environnement
Affaires générales
N°130/2024
Conseil communautaire
25 sept. 2024
5.7 Intercommunalité
Adhésion au service de Conseil en Energie Partagé (CEP) du SIDEC
N°131/2024
Conseil communautaire
25 sept. 2024
7.9 Prise de participation (SEM, etc.)
