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Val d'Amour - CCVA Communauté de communes
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Délibérations

Retrouvez les délibérations prises ainsi que les comptes-rendus des conseils communautaires et des bureaux.

359 délibérations au cours des 2 dernières années

Filtrer les délibérations
Date
Thème
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Aide aux salons - SARL Jacquemin

N°149/2024

Bureau

28 oct. 2024

7.4 Interventions économiques
  • 7 votants

    7 pour

    0 contre

    0 abstention

    223.70 KB
    |
    pdf

Avenant marché presbytère

N°150/2024

Bureau

28 oct. 2024

1.1 Marchés publics (supérieurs à 209 000€ HT)
  • 7 votants

    7 pour

    0 contre

    0 abstention

    202.64 KB
    |
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Convention de prêt du matériel d'animation de la MDJ

N°146/2024

Bureau

14 oct. 2024

8.9 Culture
  • 6 votants

    6 pour

    0 contre

    0 abstention

    259.46 KB
    |
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Budget Festival des Semeurs 2025

N°147/2024

Bureau

14 oct. 2024

8.9 Culture
  • 6 votants

    6 pour

    0 contre

    0 abstention

    254.36 KB
    |
    pdf

Aide aux salons - Société Hironwood

N°148/2024

Bureau

14 oct. 2024

7.4 Interventions économiques
  • 6 votants

    6 pour

    0 contre

    0 abstention

    225.12 KB
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    pdf

Attribution de subvention - Le Gazouillis des Eléphants

N°140/2024

Bureau

30 sept. 2024

7.5 Subventions
  • 8 votants

    8 pour

    0 contre

    0 abstention

    213.36 KB
    |
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