Délibérations
Retrouvez les délibérations prises ainsi que les comptes-rendus des conseils communautaires et des bureaux.
411 délibérations au cours des 2 dernières années
Partenaires financiers
N°72/2025
Bureau
5 mai 2025
9.1 Autres domaines de compétences des communes
Formation du personnel d'animation des accueils de loisirs du Val d'Amour
N°74/2025
Bureau
5 mai 2025
4.1 Personnels titulaires et stagiaires de la fonction publique territoriale
Mise à disposition de locaux pour le fonctionnement des accueils de loisirs du Val d'Amour
N°75/2025
Bureau
5 mai 2025
1.3 Conventions de mandat
Relais Petite Enfance
N°76/2025
Bureau
5 mai 2025
9.1 Autres domaines de compétences des communes
RPE - Convention avec un établissement d'accueil des personnes âgées
N°77/2025
Bureau
5 mai 2025
9.1 Autres domaines de compétences des communes
Micro-crèche du Val d'Amour
N°78/2025
Bureau
5 mai 2025
9.1 Autres domaines de compétences des communes
