Délibérations
Retrouvez les délibérations prises ainsi que les comptes-rendus des conseils communautaires et des bureaux.
361 délibérations au cours des 2 dernières années
Désignation des membres du conseil d'exploitation de la régie dotée de la seule autonomie financière chargée de l'Office du tourisme intercommunal du Val d'Amour
N°30/2025
Conseil communautaire
3 avr. 2025
5.3 Désignation des représentants
Convention avec le SMDL pour réaliser des travaux de mesures sur la zone pilote
N°31/2025
Conseil communautaire
3 avr. 2025
8.8
Adhésion COFOR
N°32/2025
Conseil communautaire
3 avr. 2025
9.1 Autres domaines de compétences des communes
Adhésion à BGE Franche-Comté
N°33/2025
Conseil communautaire
3 avr. 2025
9.1 Autres domaines de compétences des communes
Adhésion à Jura Tourisme & Attractivité
N°34/2025
Conseil communautaire
3 avr. 2025
9.1 Autres domaines de compétences des communes
Adhésion à l'association Chemins Clunisiens Franche-Comté Bourgogne
N°35/2025
Conseil communautaire
3 avr. 2025
9.1 Autres domaines de compétences des communes
