Délibérations
Retrouvez les délibérations prises ainsi que les comptes-rendus des conseils communautaires et des bureaux.
359 délibérations au cours des 2 dernières années
Adhésion COFOR
N°32/2025
Conseil communautaire
3 avr. 2025
9.1 Autres domaines de compétences des communes
Adhésion à BGE Franche-Comté
N°33/2025
Conseil communautaire
3 avr. 2025
9.1 Autres domaines de compétences des communes
Adhésion à Jura Tourisme & Attractivité
N°34/2025
Conseil communautaire
3 avr. 2025
9.1 Autres domaines de compétences des communes
Adhésion à l'association Chemins Clunisiens Franche-Comté Bourgogne
N°35/2025
Conseil communautaire
3 avr. 2025
9.1 Autres domaines de compétences des communes
Adhésion FNCC
N°36/2025
Conseil communautaire
3 avr. 2025
8.9 Culture
Adhésion au CAUE du Jura 2025
N°37/2025
Conseil communautaire
3 avr. 2025
8.4 Aménagement du territoire
