Délibérations
Retrouvez les délibérations prises ainsi que les comptes-rendus des conseils communautaires et des bureaux.
411 délibérations au cours des 2 dernières années
Convention de partenariat avec la Fédération des Foyers Ruraux
N°96/2025
Bureau
23 juin 2025
8.9 Culture
Avenant 1 lot 6 marché presbytère
N°91/2025
Bureau
2 juin 2025
1.1 Marchés publics (supérieurs à 209 000€ HT)
Avenant 1 lot 2 marché presbytère
N°92/2025
Bureau
2 juin 2025
1.1 Marchés publics (supérieurs à 209 000€ HT)
Tarifs des camps et stages de l'été 2025
N°93/2025
Bureau
2 juin 2025
7.2 Fiscalité
Calendrier d'ouverture des ACM du Val d'Amour
N°94/2025
Bureau
2 juin 2025
9.1 Autres domaines de compétences des communes
Affaires générales
N°85/2025
Conseil communautaire
26 mai 2025
5.7 Intercommunalité
