Accéder au contenu
Logo CCVA
Guidez-moi !
Close
Val d'Amour - CCVA Communauté de communes
×

Installation sur iOS

Pour installer l'application sur votre iPhone :

partager
  • 1/ Depuis le navigateur Safari, cliquez sur le pictogramme avec la flèche vers le haut dans la barre de menu en bas.
  • 2/ Cliquez sur "Sur l'écran d'accueil" dans la liste d'action qui s'affiche.
  • 3/ Cliquez sur "Ajouter" en haut à droite.
  • 4/ Profitez de votre nouvelle application !

Délibérations

Retrouvez les délibérations prises ainsi que les comptes-rendus des conseils communautaires et des bureaux.

474 délibérations au cours des 2 dernières années

Filtrer les délibérations
Filtrer les délibérations
Date
Thème
Effacer

Mise à disposition de locaux pour le fonctionnement des accueils de loisirs du Val d'Amour

N°68/2026

Bureau

2 mars 2026

1.3 Conventions de mandat

  • 9 votants

    9 pour

    0 contre

    0 abstention

    205.42 KB
    |
    pdf

Relais Petite Enfance

N°69/2026

Bureau

2 mars 2026

9.1 Autres domaines de compétences des communes

  • 9 votants

    9 pour

    0 contre

    0 abstention

    225.73 KB
    |
    pdf

RPE - Convention avec un établissement d'accueil des personnes âgées

N°70/2026

Bureau

2 mars 2026

9.1 Autres domaines de compétences des communes

  • 9 votants

    9 pour

    0 contre

    0 abstention

    205.69 KB
    |
    pdf

Micro-crèche du Val d'Amour

N°71/2026

Bureau

2 mars 2026

9.1 Autres domaines de compétences des communes

  • 9 votants

    9 pour

    0 contre

    0 abstention

    205.46 KB
    |
    pdf

Convention avec le collège de Mont sous Vaudrey

N°72/2026

Bureau

2 mars 2026

9.1 Autres domaines de compétences des communes

  • 9 votants

    9 pour

    0 contre

    0 abstention

    224.11 KB
    |
    pdf

Espace France Services

N°73/2026

Bureau

2 mars 2026

9.1 Autres domaines de compétences des communes

  • 9 votants

    9 pour

    0 contre

    0 abstention

    224.89 KB
    |
    pdf
Loading...
Filtres Menu

Filtrer

Supprimer les filtres Appliquer les filtres

Les partenaires de la communauté de communes

Logo Logo Logo Logo Logo