Délibérations
Retrouvez les délibérations prises ainsi que les comptes-rendus des conseils communautaires et des bureaux.
512 délibérations au cours des 2 dernières années
Formation du personnel d'animation des accueils de loisirs du Val d'Amour
N°67/2026
Bureau
2 mars 2026
9.1 Autres domaines de compétences des communes
Mise à disposition de locaux pour le fonctionnement des accueils de loisirs du Val d'Amour
N°68/2026
Bureau
2 mars 2026
1.3 Conventions de mandat
Relais Petite Enfance
N°69/2026
Bureau
2 mars 2026
9.1 Autres domaines de compétences des communes
RPE - Convention avec un établissement d'accueil des personnes âgées
N°70/2026
Bureau
2 mars 2026
9.1 Autres domaines de compétences des communes
Micro-crèche du Val d'Amour
N°71/2026
Bureau
2 mars 2026
9.1 Autres domaines de compétences des communes
Convention avec le collège de Mont sous Vaudrey
N°72/2026
Bureau
2 mars 2026
9.1 Autres domaines de compétences des communes
