Délibérations
Retrouvez les délibérations prises ainsi que les comptes-rendus des conseils communautaires et des bureaux.
361 délibérations au cours des 2 dernières années
Mise à disposition de locaux pour le fonctionnement des accueils de loisirs du Val d'Amour
N°75/2025
Bureau
5 mai 2025
1.3 Conventions de mandat
Relais Petite Enfance
N°76/2025
Bureau
5 mai 2025
9.1 Autres domaines de compétences des communes
RPE - Convention avec un établissement d'accueil des personnes âgées
N°77/2025
Bureau
5 mai 2025
9.1 Autres domaines de compétences des communes
Micro-crèche du Val d'Amour
N°78/2025
Bureau
5 mai 2025
9.1 Autres domaines de compétences des communes
Convention avec le collège de Mont sous Vaudrey
N°79/2025
Bureau
5 mai 2025
9.1 Autres domaines de compétences des communes
Espace France Services
N°80/2025
Bureau
5 mai 2025
9.1 Autres domaines de compétences des communes
