Délibérations
Retrouvez les délibérations prises ainsi que les comptes-rendus des conseils communautaires et des bureaux.
512 délibérations au cours des 2 dernières années
Attribution de subvention - Les Alwati
N°61/2026
Bureau
2 mars 2026
7.5 Subventions
Attribution de subvention - Association des céramistes de Bourgogne-Franche-Comté
N°62/2026
Bureau
2 mars 2026
7.5 Subventions
Convention de partenariat avec la Fédération des Foyers Ruraux
N°63/2026
Bureau
2 mars 2026
8.9 Culture
Attribution de subvention - Compagnie Haixama
N°64/2026
Bureau
2 mars 2026
7.5 Subventions
Partenaires financiers
N°65/2026
Bureau
2 mars 2026
9.1 Autres domaines de compétences des communes
Conventions de financement avec la CAF dans le cadre du fonds "Public et Territoires"
N°66/2026
Bureau
2 mars 2026
9.1 Autres domaines de compétences des communes
