Délibérations
Retrouvez les délibérations prises ainsi que les comptes-rendus des conseils communautaires et des bureaux.
359 délibérations au cours des 2 dernières années
Attribution de subvention - Compagnie Morula
N°70/2025
Bureau
5 mai 2025
7.5 Subventions
Attribution de subvention - Le Gazouillis des Eléphants
N°71/2025
Bureau
5 mai 2025
7.5 Subventions
Partenaires financiers
N°72/2025
Bureau
5 mai 2025
9.1 Autres domaines de compétences des communes
Formation du personnel d'animation des accueils de loisirs du Val d'Amour
N°74/2025
Bureau
5 mai 2025
4.1 Personnels titulaires et stagiaires de la fonction publique territoriale
Mise à disposition de locaux pour le fonctionnement des accueils de loisirs du Val d'Amour
N°75/2025
Bureau
5 mai 2025
1.3 Conventions de mandat
Relais Petite Enfance
N°76/2025
Bureau
5 mai 2025
9.1 Autres domaines de compétences des communes
