Délibérations
Retrouvez les délibérations prises ainsi que les comptes-rendus des conseils communautaires et des bureaux.
512 délibérations au cours des 2 dernières années
Convention Cartes Avantages Jeunes saison 2026-2027
N°48/2026
Bureau
2 mars 2026
8.9 Culture
Avenant à la convention de participation à Jumel dans le cadre de l'acquisition de ressources numériques en ligne
N°49/2026
Bureau
2 mars 2026
8.9 Culture
Convention de prêt de matériel d'animation de la MDJ
N°51/2026
Bureau
2 mars 2026
8.9 Culture
Convention avec l'association des Amis de la Clairière de Chaux
N°52/2026
Bureau
2 mars 2026
8.9 Culture
Attribution de subvention Lé Z'Uns lé Z'Aulnes
N°53/2026
Bureau
2 mars 2026
7.5 Subventions
Convention avec la Ligue de l'enseignement URFOL de Franche-Comté
N°54/2026
Bureau
2 mars 2026
8.9 Culture
