Délibérations
Retrouvez les délibérations prises ainsi que les comptes-rendus des conseils communautaires et des bureaux.
359 délibérations au cours des 2 dernières années
Avenant 1 lot 10 marché presbytère
N°58/2025
Bureau
5 mai 2025
1.1 Marchés publics (supérieurs à 209 000€ HT)
Avenant 1 lot 7 marché presbytère
N°59/2025
Bureau
5 mai 2025
1.1 Marchés publics (supérieurs à 209 000€ HT)
Avenant à la convention de participation à Jumel dans le cadre de l'acquisition de ressources numériques en ligne
N°60/2025
Bureau
5 mai 2025
8.9 Culture
Mise à disposition des locaux des espaces culturels
N°61/2025
Bureau
5 mai 2025
8.9 Culture
Convention de prêt de matériel d'animation de la MDJ
N°62/2025
Bureau
5 mai 2025
8.9 Culture
Convention avec l'association des Amis de la Clairière de Chaux
N°63/2025
Bureau
5 mai 2025
8.9 Culture
