Délibérations
Retrouvez les délibérations prises ainsi que les comptes-rendus des conseils communautaires et des bureaux.
411 délibérations au cours des 2 dernières années
Décision modificative n°2 budget 04000 - Exercice 2025
N°132/2025
Conseil communautaire
17 nov. 2025
7.1 Décisions budgétaires (B.P., D.M., C.A. etc.)
Convention pour l'entretien des voies vertes avec le Conseil Départemental du Jura
N°133/2025
Conseil communautaire
17 nov. 2025
8.3 Voirie
Lancement d'études de faisabilité pour l'aménagement d'un accueil de loisirs à l'étage du pôle enfance à La Loye
N°134/2025
Conseil communautaire
17 nov. 2025
9.1 Autres domaines de compétences des communes
Adhésion au service régional de la Fabrique à Sites pour la création d'un site internet touristique du Val d'Amour
N°135/2025
Conseil communautaire
17 nov. 2025
9.1 Autres domaines de compétences des communes
Budget Festival des Semeurs 2026
N°124/2025
Bureau
27 oct. 2025
8.9 Culture
Aide aux salons - SARL Jacquemin
N°125/2025
Bureau
27 oct. 2025
7.4 Interventions économiques
