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Val d'Amour - CCVA Communauté de communes
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Procès verbaux

Les élus du conseil communautaire se réunissent environ tous les 2 mois pour délibérer et voter les moyens nécessaires à la conduite des projets de la communauté de communes. Le détail des séances et leurs conclusions sont publiés dans un procès-verbal.

55 procès verbaux au cours des 2 dernières années

Filtrer les procès verbaux
Date
Catégories
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Bureau du 28 octobre

Bureau

28 oct. 2024

1.36 MB
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Bureau du 14 octobre 2024

Bureau

14 oct. 2024

1.02 MB
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Bureau du 30 septembre 2024

Bureau

30 sept. 2024

1.38 MB
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Conseil communautaire du 25 septembre 2024

Conseil communautaire

25 sept. 2024

4.18 MB
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pdf

Bureau du 16 septembre 2024

Bureau

16 sept. 2024

1.68 MB
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Bureau du 15 juillet 2024

Bureau

15 juil. 2024

1.42 MB
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pdf
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