Accéder au contenu
Close
Val d'Amour - CCVA Communauté de communes
×

Installation sur iOS

Pour installer l'application sur votre iPhone :

partager
  • 1/ Depuis le navigateur Safari, cliquez sur le pictogramme avec la flèche vers le haut dans la barre de menu en bas.
  • 2/ Cliquez sur "Sur l'écran d'accueil" dans la liste d'action qui s'affiche.
  • 3/ Cliquez sur "Ajouter" en haut à droite.
  • 4/ Profitez de votre nouvelle application !

Procès verbaux

Les élus du conseil communautaire se réunissent environ tous les 2 mois pour délibérer et voter les moyens nécessaires à la conduite des projets de la communauté de communes. Le détail des séances et leurs conclusions sont publiés dans un procès-verbal.

47 procès verbaux au cours des 2 dernières années

Filtrer les procès verbaux
Date
Catégories
Effacer

Conseil communautaire du 13 février 2023

Conseil communautaire

13 févr. 2023

908.13 KB
|
pdf

Conseil communautaire du 14 novembre 2024

Conseil communautaire

14 nov. 2024

4.66 MB
|
pdf

Conseil communautaire du 16 décembre 2024

Conseil communautaire

16 déc. 2024

6.43 MB
|
pdf

Conseil communautaire du 24 septembre 2025

Conseil communautaire

24 sept. 2025

4.83 MB
|
pdf

Conseil communautaire du 25 septembre 2024

Conseil communautaire

25 sept. 2024

4.18 MB
|
pdf

Conseil communautaire du 26 mai 2025

Conseil communautaire

26 mai 2025

392.70 KB
|
pdf
Loading...

Les partenaires de la communauté de communes

Logo Logo Logo Logo Logo