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Val d'Amour - CCVA Communauté de communes
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Procès verbaux

Les élus du conseil communautaire se réunissent environ tous les 2 mois pour délibérer et voter les moyens nécessaires à la conduite des projets de la communauté de communes. Le détail des séances et leurs conclusions sont publiés dans un procès-verbal.

66 procès verbaux au cours des 2 dernières années

Filtrer les procès verbaux
Date
Catégories
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Bureau du 31 août 2026

Bureau

31 août 2026

324.01 KB
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Bureau du 20 juillet 2026

Bureau

20 juil. 2026

330.30 KB
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Bureau du 22 juin 2026

Bureau

22 juin 2026

130.29 KB
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Bureau du 8 juin 2026

Bureau

8 juin 2026

133.72 KB
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Conseil communautaire du 1er juin 2026

Conseil communautaire

1 juin 2026

197.28 KB
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Bureau du 11 mai 2026

Bureau

11 mai 2026

174.85 KB
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