Accéder au contenu
Close
Val d'Amour - CCVA Communauté de communes
×

Installation sur iOS

Pour installer l'application sur votre iPhone :

partager
  • 1/ Depuis le navigateur Safari, cliquez sur le pictogramme avec la flèche vers le haut dans la barre de menu en bas.
  • 2/ Cliquez sur "Sur l'écran d'accueil" dans la liste d'action qui s'affiche.
  • 3/ Cliquez sur "Ajouter" en haut à droite.
  • 4/ Profitez de votre nouvelle application !

Procès verbaux

Les élus du conseil communautaire se réunissent environ tous les 2 mois pour délibérer et voter les moyens nécessaires à la conduite des projets de la communauté de communes. Le détail des séances et leurs conclusions sont publiés dans un procès-verbal.

47 procès verbaux au cours des 2 dernières années

Filtrer les procès verbaux
Date
Catégories
Effacer

Bureau du 10 juin 2024

Bureau

10 juin 2024

1,019.25 KB
|
pdf

Bureau du 10 septembre 2025

Bureau

10 sept. 2025

162.75 KB
|
pdf

Bureau du 13 mai 2024

Bureau

13 mai 2024

1.05 MB
|
pdf

Bureau du 14 octobre 2024

Bureau

14 oct. 2024

1.02 MB
|
pdf

Bureau du 15 avril 2024

Bureau

15 avr. 2024

1.39 MB
|
pdf

Bureau du 15 juillet 2024

Bureau

15 juil. 2024

1.42 MB
|
pdf
Loading...

Les partenaires de la communauté de communes

Logo Logo Logo Logo Logo