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Val d'Amour - CCVA Communauté de communes
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Procès verbaux

Les élus du conseil communautaire se réunissent environ tous les 2 mois pour délibérer et voter les moyens nécessaires à la conduite des projets de la communauté de communes. Le détail des séances et leurs conclusions sont publiés dans un procès-verbal.

55 procès verbaux au cours des 2 dernières années

Filtrer les procès verbaux
Date
Catégories
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Procès-verbal élection du Président

Conseil communautaire

8 avr. 2026

427.98 KB
|
pdf

Procès-verbal élection des Vice-présidents

Conseil communautaire

8 avr. 2026

1.10 MB
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pdf

Conseil communautaire du 9 février 2026

Conseil communautaire

9 févr. 2026

2.11 MB
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pdf

Bureau du 2 février 2026

Bureau

2 févr. 2026

169.48 KB
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pdf

Bureau du 19 janvier 2026

Bureau

19 janv. 2026

129.13 KB
|
pdf

Conseil communautaire du 17 décembre 2025

Conseil communautaire

17 déc. 2025

485.09 KB
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pdf
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