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Val d'Amour - CCVA Communauté de communes
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Procès verbaux

Les élus du conseil communautaire se réunissent environ tous les 2 mois pour délibérer et voter les moyens nécessaires à la conduite des projets de la communauté de communes. Le détail des séances et leurs conclusions sont publiés dans un procès-verbal.

47 procès verbaux au cours des 2 dernières années

Filtrer les procès verbaux
Date
Catégories
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Conseil communautaire du 4 décembre 2023

Conseil communautaire

4 déc. 2023

1.34 MB
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Conseil communautaire du 5 juin 2023

Conseil communautaire

5 juin 2023

982.46 KB
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Conseil communautaire du 7 juillet 2025

Conseil communautaire

7 août 2025

455.73 KB
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Conseil communautaire du 8 avril 2024

Conseil communautaire

8 avr. 2024

9.13 MB
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pdf

Conseil communautaire du 9 juillet 2024

Conseil communautaire

9 juil. 2024

4.99 MB
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pdf
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