Accéder au contenu
Close
Val d'Amour - CCVA Communauté de communes
×

Installation sur iOS

Pour installer l'application sur votre iPhone :

partager
  • 1/ Depuis le navigateur Safari, cliquez sur le pictogramme avec la flèche vers le haut dans la barre de menu en bas.
  • 2/ Cliquez sur "Sur l'écran d'accueil" dans la liste d'action qui s'affiche.
  • 3/ Cliquez sur "Ajouter" en haut à droite.
  • 4/ Profitez de votre nouvelle application !

Procès verbaux

Les élus du conseil communautaire se réunissent environ tous les 2 mois pour délibérer et voter les moyens nécessaires à la conduite des projets de la communauté de communes. Le détail des séances et leurs conclusions sont publiés dans un procès-verbal.

47 procès verbaux au cours des 2 dernières années

Filtrer les procès verbaux
Date
Catégories
Effacer

Bureau du 20 mars 2024

Bureau

20 mars 2024

864.33 KB
|
pdf

Bureau du 22 janvier 2024

Bureau

22 janv. 2024

327.08 KB
|
pdf

Bureau du 23 juin 2025

Bureau

23 juin 2025

174.11 KB
|
pdf

Bureau du 24 novembre 2025

Bureau

24 nov. 2025

166.73 KB
|
pdf

Bureau du 25 novembre 2024

Bureau

25 nov. 2024

1.13 MB
|
pdf

Bureau du 27 mai 2024

Bureau

27 mai 2024

947.77 KB
|
pdf
Loading...

Les partenaires de la communauté de communes

Logo Logo Logo Logo Logo