Délibérations
Retrouvez les délibérations prises ainsi que les comptes-rendus des conseils communautaires et des bureaux.
474 délibérations au cours des 2 dernières années
Convention avec l'association Musica'Loue
N°71/2024
Bureau
15 avr. 2024
7.5 Subventions
Attribution de subvention Lé Z'Uns lé Z'Aulnes
N°72/2024
Bureau
15 avr. 2024
7.5 Subventions
Convention avec la Ligue de l'enseignement URFOL de Franche-Comté
N°73/2024
Bureau
15 avr. 2024
7.5 Subventions
Attribution de subvention Association des céramistes de Bourgogne-Franche-Comté
N°74/2024
Bureau
15 avr. 2024
7.5 Subventions
Partenaires financiers
N°75/2024
Bureau
15 avr. 2024
9.1 Autres domaines de compétences des communes
Conventions de financement avec la CAF dans le cadre du fonds "Publics et Territoires"
N°76/2024
Bureau
15 avr. 2024
9.1 Autres domaines de compétences des communes
