Délibérations
Retrouvez les délibérations prises ainsi que les comptes-rendus des conseils communautaires et des bureaux.
407 délibérations au cours des 2 dernières années
Tarif de location des Explor Games® - Offre associative
N°27/2024
Bureau
19 févr. 2024
7.2 Fiscalité
Explor Games® - Amicale des Pompiers de Chamblay
N°28/2024
Bureau
19 févr. 2024
7.2 Fiscalité
Modification des compositions des commissions et représentations aux organismes
N°10/2024
Conseil communautaire
29 janv. 2024
5.3 Désignation des représentants
Mise à jour du Document Unique des Risques Professionnels (DUERP)
N°11/2024
Conseil communautaire
29 janv. 2024
4.1 Personnels titulaires et stagiaires de la fonction publique territoriale
La mutualisation - Règlement intérieur
N°12/2024
Conseil communautaire
29 janv. 2024
4.1 Personnels titulaires et stagiaires de la fonction publique territoriale
Transfert des équipements communs de l'extension de la ZA Bel Air
N°13/2024
Conseil communautaire
29 janv. 2024
1.4 Autres contrats
